Le conseil municipal se réunira le 09/12, à 18 h 30, salle du conseil municipal.
A l’ordre du jour :
AMENAGEMENT – URBANISME
1) LANCEMENT DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D’URBANISME ET DÉFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION PRÉALABLE
DOMAINE ET PATRIMOINE
2) CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE E389
3) CONVENTION DE SERVITUDE AVEC LE SDEEG POUR LE PASSAGE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE : ZA CALENS
ASSAINISSEMENT
4) REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2026
5) AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
INSTITUTIONS ET GOUVERNANCE
6) MODIFICATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
7) MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
8) MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
9) DELEGUES DE LA COMMUNE A L’ARPOCABE
10) CONVENTION TERRITORIALE D’EXERCICE CONCERTE DES COMPETENCES
11) AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)
12) ECHANCE DE LA CONVENTION BEAUTIRAN/AYGUEMORTE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DES ALSH
13) PROTOCOLE ETABLISSANT UN DISPOSITIF DE PARTICIPATION CITOYENNE
14) CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE MONTESQUIEU ET LES COMMUNES DE BEAUTIRAN ET D’AYGUEMORTE-LES-GRAVES LE CADRE DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENTS D’UN ITINERAIRE CYCLABLE
FINANCES
15) ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS DE LA BREDE
16) CREANCES IRRECOUVRABLES : ADMISSIONS EN NON VALEUR (BUDGET SPANC)
17) DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL 5-2025
18) DECISION MODIFICATIVE BUDGET SPANC 2-2025
19) DECISION MODIFICATIVE BUDGET ASSAINISSEMENT 3-2025
20) QUESTIONS DIVERSES
