Mairie de Beautiran

Le conseil municipal de Beautiran se réunira le 27 septembre, à 18 h 30, salle du Conseil au premier étage de la mairie.
A l'ordre du jour :

1)MODIFICATION DU PRIX DE VENTE DES LOTS DE L’OPERATION « CLOS DU PARC », IMPASSE DES ACACIAS
2)ACQUISITION IMMOBILIERE CHEMIN DES VIGNES
3)ACQUISITION IMMOBILIERE PLAINE DES SPORTS
4)RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET RAPPORT DU DELEGATAIRE 2016
5)RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2016
6)RAPPORT ANNUEL ARPOCABE (EAU POTABLE) 2016
7)ASSAINISSEMENT COLLECTIF : TARIFS DE LA PART COLLECTIVITÉ
8)ADHESION ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE MATERIELS DESTINES AUX TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION POUR L’EDUCATION
9)APPROBATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS
10)PLAN DE FINANCEMENT CLUB HOUSE FOOTBALL : ACTUALISATION
11)MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTESQUIEU
12)CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LE SDEEG POUR LE PASSAGE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE
13)CONVENTION POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES D’ORANGE ETABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS AVEC LES RESEAUX PUBLICS AERIENS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE
14)CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION
15)AVANCEMENTS DE GRADE : MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS
16)INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU RECEVEUR MUNICIPAL
17)CADEAU DEPART RETRAITE
18)QUESTIONS DIVERSES