Le conseil municipal se réunira le 4/02, à 18 h 30, à la mairie.
A l’ordre du jour :
AMÉNAGEMENT – URBANISME
1) CRÉATION D’UN ÎLOT CENTRAL SUR LA RD1113 – CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT
2) CRÉATION D’UN ÎLOT CENTRAL SUR LA RD1113 – PRISE EN CHARGE DU FINANCEMENT
3) AUTORISATION D’URBANISME POUR LE CHANGEMENT DE DESTINATION D’UN IMMEUBLE
DOMAINE ET PATRIMOINE
4) ÉLECTIONS MUNICIPALES : MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DE SALLES COMMUNALES EN PERIODE ELECTORALE
5) SERVITUDES AVEC ENEDIS SECTEUR LAMOTHE BARBOT – LOTISSEMENT DOMAINE DES ACACIAS : ACTE AUTHENTIQUE
INSTITUTIONS ET GOUVERNANCE
6) CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LE SDEEG POUR LA RÉDACTION D’ACTE AUTHENTIQUES EN LA FORME ADMINISTRATIVE
FINANCES
7) AUTORISATION DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET
8) OPÉRATIONS DE TRAVAUX, DE VOIRIE ET OPÉRATIONS FONCIÈRES : DEMANDES DE SUBVENTIONS
9) QUESTIONS DIVERSES
