Le conseil municipal se réunira le 16/09, à 18 h 30, salle du conseil municipal.
A l’ordre du jour :
Ordre du jour 16/09 :
1) MODIFICATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
2) ELECTION D’UN ADJOINT
3) MODIFICATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
4) RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2024
5) RAPPORT ANNUEL PRIX QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2024
6) REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ ET PRINCIPE DE LA REDEVANCE REGLEMENTEE POUR CHANTIER(S) PROVISOIRE(S)
7) CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAÎTRISE D’OUVRAGE – OPERATION D’EFFACEMENT DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS : RUE DES MAGES
8) CONVENTION POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES D’ORANGE ETABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS AVEC LES RESEAUX PUBLICS AERIENS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE : RUE DES MAGES
9) FONDS DE CONCOURS SDEEG ECLAIRAGE PUBLIC RUE DES MAGES
10) MODIFICATION TARIFS POINT JEUNES
11) TARIF ACTIVITES PERISCOLAIRES SANS RESERVATION
12) CHANGEMENT QUOTITE D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL (SUPPRESSION-CREATION DE POSTE)
13) CHANGEMENT QUOTITE D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL (MODIFICATION POSTE)
14) ATTRIBUTION DE CARTE CADEAU AUX AGENTS AU TITRE DE L’ACTION SOCIALE A L’OCCASION DES FETES DE NOËL
15) CREANCES IRRECOUVRABLES : ADMISSIONS EN NON VALEUR
16) AFFECTATION RESULTAT 2024 RECTIFICATIVE – BUDGET PRINCIPAL
17) DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL 3-2025
18) DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL 4-2025
19) DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL 5-2025
20) DECISION MODIFICATIVE BUDGET SPANC 1-2025
21) QUESTIONS DIVERSES
