Le conseil municipal se réunira le 28/04, à 18 h 30, à la mairie.
A l’ordre du jour :
CFU – AFFECTATIONS RESULTAT
1) COMPTES FINANCIERS UNIQUES – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXES
2) AFFECTATION DU RESULTAT – BUDGET PRINCIPAL
3) AFFECTATION DU RESULTAT – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
4) AFFECTATION DU RESULTAT – BUDGET ANNEXE SPANC
DOMAINE ET PATRIMOINE
5) CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE E1928 ET E1930
6) CONVENTION POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES D’ORANGE ETABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS AVEC LES RESEAUX PUBLICS AERIENS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE : RUE DE FIGUEY
INSTITUTIONS ET GOUVERNANCE
7) ADHESION DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION « ANDES »
8) DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE
9) DESIGNATION DU DELEGUE AU CNAS
RESSOURCES HUMAINES
10) RECRUTEMENTS D’ARTISTES ET DE TECHNICIENS DU SPECTACLE POUR BESOINS PONCTUELS
FINANCES
11) ACTUALISATION TARIFS ALSH
12) ACTUALISATION TARIFS POINT JEUNES
13) ACTUALISATION TARIFS SERVICES PERISCOLAIRES
14) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
15) FONDS DE CONCOURS SDEEG ECLAIRAGE PUBLIC RUE DE FIGUEY : ACTUALISATION
16) CONVENTION DE MANDAT AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE
17) COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
18) TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES 2026
19) BUDGET PRINCIPAL 2026
20) BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2026
21) BUDGET ANNEXE SPANC 2026
22) QUESTIONS DIVERSES
