Le conseil municipal se réunira le 29/09, à 18 h 30, salle du conseil municipal.
A l’ordre du jour :
INSTITUTIONS ET GOUVERNANCE
1)COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
2)COMMISSION DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES
3)COMMISSION DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : ELECTION DES MEMBRES
4)ACCEPTATION DE L’EXTENSION DU PERIMETRE DU SDEEG
5)RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A LA CONVENTION DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE DU SDEEG
URBANISME – FONCIER
6)ACQUISITION FONCIERE PLAINE DES SPORTS
7)DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR UNE DECISION D’AUTORISATION D’URBANISME
ASSAINISSEMENT
8)RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET RAPPORT DU DELEGATAIRE 2025
9)RAPPORT ANNUEL PRIX QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2025
RESSOURCES HUMAINES
10)CHANGEMENT QUOTITE D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL (MODIFICATION POSTE)
11)ETUDE SURVEILLÉE : INTERVENTION D’UNE NOUVELLE ENSEIGNANTE
FINANCES
12)FRESQUES DE L’EGLISE SAINT-MICHEL : CONVENTION DE COLLECTE DE DONS AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE
13)INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D’HABITATION
14)FIXATION DU TAUX DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D’HABITATION
15) « DEPÔTS SAUVAGES » : MODALITES D’APPLICATION DES AMENDES ADMINISTRATIVES PREVUES A L’ARTICLE L541-3 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
16)TARIF ACCUEIL PERISCOLAIRE MATERNEL : CORRECTION TRANCHES
17)ATTRIBUTION DE CARTE CADEAU AUX AGENTS AU TITRE DE L’ACTION SOCIALE A L’OCCASION DES FETES DE NOËL 2026
18)QUESTIONS DIVERSES
